Infos légales
Editeur, crédits
Chevalier Conseil SAS
24 rue du 4 Septembre 75002 Paris
Société d’expertise comptable inscrite à l’Ordre de Paris Ile de France.
RCS Paris 805 193 349
Directeur de la rédaction : Clarisse Chevalier
contact@chevalierconseil.fr / 01 78 94 57 10
Webdesigner : Pierre Douché / Petruscrea.com
Hébergement : OVH
Les photos présentes sur ce site sont non contractuelles. Certaines sont des suggestions de présentation.
Crédits photos : Fotolia®
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification de données vous concernant en vous adressant à :
Chevalier Conseil SAS
24 rue du 4 Septembre
75002 Paris
L’utilisation de ce site implique l’acceptation sans réserve des conditions qui suivent.
Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à l’éditeur d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site http://www.monexpertcreation.fr (pages consultées, date et heure de consultation).
En aucun cas ces données ne permettent de vous identifier, elles ont pour seul but d’aider à vous offrir un accès aux services proposés et à améliorer ce site.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (http://www.cnil.fr).
Contenu du site
Les informations diffusées sur ce site sont actualisées et vérifiées périodiquement. Elles n’ont pas un caractère contractuel. La responsabilité de la société éditrice et/ou de ses représentants ne pourra être recherchée en cas d’inexactitude ou d’omission.
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (textes, photographies, vidéos, marques…), constituent une œuvre relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur) est autorisée à des fins privées uniquement.
Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de l’éditeur, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Marques
La marque Mon Expert Création, ses déclinaisons internet monexpertcreation.fr et monexpertcreation.com sont la propriété de la SAS Chevalier Conseil.
Les autres marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans accord est strictement interdite.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles)
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site wwwmonexpertcreation.fr est soumise à l’accord préalable de l’éditeur.
Tout lien hypertexte profond ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
Responsabilité technique
L’éditeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet http://www.monexpertcreation.fr soit accessible à tout moment. Néanmoins, l’éditeur décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, l’éditeur se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est interrompu.
De plus, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.